Déposée le 11 mars 1980 par SALVA-ECLAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SALVA ECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SALVA-ECLAIR domicilié(e) (Société anonyme) - Zone Industrielle "Les Paluds" - AUBAGNE (Bouches-du-Rhône) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque SALVA ECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALVA-ECLAIR - (Société anonyme) - Zone Industrielle "Les Paluds" - AUBAGNE (Bouches-du-Rhône) - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription - Jugement définitif n°44650 - Publication au BOPI 1980-040
Appareils électriques, installations de chauffage, leurs pièces détachées;appareils électriques et leurs pièces détachées pour chauffer des locaux, des bains, de l'eau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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